Notice: Function _load_textdomain_just_in_time was called incorrectly. Translation loading for the rank-math domain was triggered too early. This is usually an indicator for some code in the plugin or theme running too early. Translations should be loaded at the init action or later. Please see Debugging in WordPress for more information. (This message was added in version 6.7.0.) in /home/sc2wuhd6964/bl-demolition.fr/wp-includes/functions.php on line 6170
Mentions Légales - BL DEMOLITION
06 50 05 85 41

La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site  dont l’identifiant de la société est le SIRET : 89812978800011  et le code NAF 6201Z, est assurée à par François Dauber, domiciliée à QUIMPER dont le numéro de téléphone est 06 06 77 13 98

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site lecouvreurdubigouden.fr est la Société O2switch, dont le siège social est situé au 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, avec le numéro de téléphone : 04 44 44 60 40

 

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site  ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

 

En naviguant sur le site, il les accepte.

 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

 

 

 

 

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